Déposée le 17 mars 1997 par la société DAVID Thierry /HYDROLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la société DAVID Thierry /HYDROLIS domicilié(e) 2 Avenue Jasmin, 94340 JOINVILLE-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 828 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Thierry - France.
La marque OSMOSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSEUR est expirée depuis le 17 mars 2007.
DAVID Thierry /HYDROLIS a également déposé les autres marques suivantes : HYDROLOGISTE
DAVID Thierry /HYDROLIS - 2 Avenue Jasmin, 94340 JOINVILLE-LE-PONT - France - SIREN 400828018
DAVID Thierry - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41
Inscription le 20 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328447 - Publication au BOPI 2001-08-20
Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286538 - Publication au BOPI 1999-10-14
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Traitement de l'eau Appareils et machines pour la purification de l'eau Installation pour la distribution d'eau Installation pour la purificaton de l'eau Filtres pour l'eau potable Réservoir d'eau sous pression Appareils à filtrer l'eau Pompes (machines) Moteur hydraulique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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